lundi 6 novembre 2017

Assumer ou assurer ? L'avenir des MIE en question

NEWSLETTER N°105 - Octobre 2017
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Assumer ou assurer ? L'avenir des MIE en question !

Dans une déclaration prononcée à la mi-septembre, la ministre de la Justice avait été très claire. L'État assumera ou assurera l'évaluation des mineurs isolés étrangers arrivant sur son sol. Un mois et quelques tensions plus tard le Premier ministre a tranché. L'État assumera la prise en charge de la mise à l'abri des mineurs isolés étrangers ainsi que leur évaluation d'âge. Il n'en fallait pas plus pour éveiller les soupçons de voir le gouvernement traiter dorénavant cette question du simple point de vue du contrôle des flux migratoires, ce qui serait assurément une faute. Mais nous n'en sommes pas là. Ce qui est certain est que la France tout comme les pays de l'UE se grandiraient à mieux coordonner l’accueil de ces jeunes gens au titre de la protection de l'enfance. En attendant, sans nier l’augmentation du phénomène et de ses conséquences notamment budgétaires, 13 800 mineurs étrangers isolés accueillis en France métropolitaine en 2016 contre 4 000 trois ans plus tôt, c’est avec l'ensemble des acteurs de la protection, État, département, associations, sous un pilotage unique, qu'il convient de construire une réponse adaptée, durable et digne.


Pierre HENRY, Directeur général de France terre d'asile  

EN EUROPE

 
UNHCR
@Reuters 

Des associations appellent à stopper les expulsions vers l'Afghanistan

Dans un rapport publié le 5 octobre 2017, Amnesty international dénonce la hausse des renvois vers l’Afghanistan depuis plusieurs États européens comme contraire au droit international, considérant que les personnes  expulsées sont soumises à de graves risques pour leur vie et leur sécurité. Alors que fin 2016 seul un tiers des Afghans obtenaient la protection internationale au niveau européen, les retours ont triplé entre 2015 et 2016 passant de 3 000 à près de 10 000 éloignements. L’Allemagne éloigne le plus grand nombre d’Afghans, suivie de la Grèce et de la Suède. En ce qui concerne la France, elle continue à accorder l’asile à 80 %  des demandeurs afghans mais les renvois sont tout de même en hausse.

EUROPE, TERRE D'ASILE

La possibilité d’une solidarité européenne

Par Frédéric Tiberghien, Membre du Conseil d'administration de France terre d'asile

Alors que les politiques migratoires et de l’asile en Europe, y compris celles de l’Union, sont polarisées entre accueil et rejet de l’étranger, une excellente nouvelle, trop peu commentée, vient de nous parvenir.

Dans un arrêt du 6 septembre 2017, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a en effet rejeté le recours intenté par la Hongrie et la Slovaquie contre la décision du Conseil européen du 22 septembre 2015 relative à la relocalisation vers les autres États membres de l’Union, à partir de la Grèce et de l’Italie et sur une période de deux ans, de 120 000 personnes ayant manifestement besoin d’une protection internationale. Son arrêt tranche trois points essentiels.

La CJUE confirme premièrement que l’article 78, § 3 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) permet aux institutions de l’Union de prendre toutes les mesures provisoires nécessaires pour répondre de manière effective et rapide à une situation d’urgence caractérisée par un afflux soudain de personnes. L’UE n’est donc pas condamnée à l’inaction.

Pour lire l'intégralité de la tribune, cliquez ici.

EN FRANCE

 
7 400 personnes évacuées
@Sonia Kerlidou - photo prise en septembre 2015 à Calais

Calais, un an après

Il y a déjà un an, l'État français a mis à l'abri 7 400 personnes. Près de la moitié des migrants évacués de la «jungle» auraient obtenu l’asile suite à leur orientation. Pour la préfecture du Pas-de-Calais, la situation s'est depuis améliorée et le renforcement de la police devrait éviter la reconstitution d'un camp. Mais pour Pierre Henry, DG de France terre d'asile, «ce n’est pas l’omniprésence policière qui règle la question des flux. Ce qui se passe à Calais se passe à Paris ou dans la vallée de la Roya. On ne pense pas au premier accueil. Tant qu’on n’aura pas de dispositif équilibré et digne sur l’ensemble du territoire, nous aurons des difficultés».

Actualités juridiques

Cour de cassation, 27 septembre 2017, arrêt n°1130

La rétention des « dublinés », dans l’attente d’un transfert, est contraire au règlement Dublin en l’absence de définition légale du risque de fuite non négligeable

La Cour de cassation a constaté que la Préfecture du Val d’Oise avait autorisé la prolongation de la rétention d’un demandeur d’asile soumis au régime de Dublin en l’absence de justifications objectives prévues par la loi. La Cour de cassation rappelle que dans la cadre de la procédure Dublin, les États membres ne peuvent placer les demandeurs d’asile faisant l’objet d’un transfert en rétention seulement lorsqu’il y a un risque non négligeable de fuite. Ils doivent ainsi chacun définir, dans leur législation nationale, les critères objectifs permettant de craindre la fuite d’un « dubliné ». Or, la France n’a pas déterminé les critères, ce qui rend la rétention contraire à l’article 28 du règlement Dublin. Cette décision a été rendue à la lumière de la décision de la CJUE C-528/15 Al Chodor de mars 2017.

LA PHOTO DE LA NEWSLETTER

Equipe de la Maraude-Migrants 75
© Sonia Kerlidou - septembre 2017
Depuis mars 2016, la Maraude-Migrants 75 de France terre d’asile intervient tous les jours à Paris pour informer et orienter les migrants à la rue. Elle transmet aux personnes rencontrées des informations fiables et adaptées pour l’accès aux droits et aux services, et réalise des diagnostics juridiques et administratifs pour les orienter vers les services compétents. Au 25 Octobre, nos équipes avaient recensé plus de 800 personnes encore à la rue à Paris.
   

À DÉCOUVRIR

 
 

Déclaration de la CNCDH sur le traitement des personnes migrantes

À lire : Déclaration de la CNCDH sur le traitement des personnes migrantes

À l'heure où le Gouvernement envisage une nouvelle réforme du droit de l’immigration et de l'asile (projet de loi intitulé « pour un droit d’asile garanti et une immigration maîtrisée »), la CNCDH s’alarme de certaines orientations des politiques migratoires envisagées par celui-ci, et de la multiplication et de la récurrence des violations des droits fondamentaux des personnes migrantes.

 
 

Sidérer, considérer - migrants en France

À lire : Sidérer, considérer - migrants en France

Que faire de ce sentiment de sidération, de ce mélange de colère et de mélancolie que suscite le traitement réservé aux migrants ? C’est la question que s’est posée Marielle Macé, normalienne et agrégée de lettres, dans un essai s’appuyant sur diverses expériences et sur une analyse nourrie de ses lectures. En y opposant sidération et considération, elle nous invite à risquer d’autres formes d’écriture politique de l’hospitalité.

 
 

Une fille dans la jungle

À découvrir : Une fille dans la jungle

Hawa est une jeune éthiopienne brisée par la vie, fuyant le domicile familial et son pays quand sa mère décide de la vendre à un vieux mari plus riche qu'eux. Elle arrive alors à Calais, où elle découvre la souffrance, la boue, et les milliers de personnes qui vivent sur place. Un an après le démantèlement de la "jungle" de Calais, ce livre retrace le parcours d'une jeune femme isolée dans l'enfer de Calais. 

 
 

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AGENDA

LECTURE-ROMAN JEUNESSE 
Les trois étoiles, en librairie le 08 novembre 2017.

Tarek est syrien. Depuis que la guerre a éclaté, son pays est devenu dangereux et ses parents décident de fuir pour la France. Pour marquer sa solidarité avec les réfugiés, Bayard presse a décidé de réimprimer "Les trois étoiles", en partenariat avec France terre d’asile, pour expliquer aux enfants l’exil des migrants syriens en France.

1 € sera reversé à France terre d'asile pour chaque livre acheté.

FESTIVAL 
"Visions d'exil", au Musée national de l'Histoire de l'Immigration, du 10 au 18 novembre 2017.

Expositions, concerts, performances, projections, ateliers, débats, rencontres,...le festival co-organisé avec l'atelier des artistes en exil est un événement artistique pluridisciplinaire dédié aux artistes en exil, réfugiés en France et en Europe. Un moyen pour aborder la question de l'exil à travers des temps de réflexion et des rencontres professionnelles.

CONFÉRENCE 
Les métiers de l'asile, au CNAM, entre le 23 novembre 2017 et le 31 mai 2018.

Le CNAM organise un cycle de conférences autour des métiers de l'asile, à destination des professionnels (juristes, consultants, travailleurs sociaux…), étudiants (droit, sciences sociales….) ou chercheurs qui souhaitent saisir, au-delà des clichés véhiculés par les médias, la réalité des métiers de l’asile.

France terre d'asile participera à la session "Interpréter et/ou aider les demandeurs d’asile" le 29 mars 2018.

 

LE CHIFFRE

 
25 000
c’est l’estimation du nombre de mineurs isolés étrangers qui seront pris en charge par les services de protection de l’enfance à la fin 2017, selon les auteurs du rapport d'information sur la prise en charge des mineurs isolés étrangers.
 

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PUBLICATIONS DE FRANCE TERRE D'ASILE

La prise en charge des mineurs isolés étrangers en France

 

L'accueil et la prise en charge des mineurs isolés étrangers en France : L'essentiel

France terre d'asile lance une nouvelle collection de publications intitulées "L'essentiel", qui aura pour objectif d'informer les professionnels du secteur de l'asile, de la migration ou de la protection de l'enfance. Les Essentiels auront pour vocation de les aider à améliorer leurs connaissances d'une thématique particulière et/ou leur expertise d'une pratique professionnelle.

Pour notre premier numéro, nous nous penchons sur le sujet de l'accueil et de la prise en charge des mineurs isolés étrangers en France.

Toutes nos publications

ESPACE MULTIMÉDIA

À (ré)écouter : Calais : un an après la "jungle", émission "C à dire ?!", de France 5, du 24 octobre 2017

À l'occasion des un an du démantèlement de la "jungle" de Calais, Pierre Henry, Directeur général de France terre d'asile revient sur la situation à Calais et les défis actuels.

À (ré)écouter : Mineurs isolés étrangers - débat sur la prise en charge, émission "On va plus loin", de Public Sénat, du 23 octobre 2017

Alors qu'Edouard Philippe vient d'annoncer vendredi 20 octobre que l'État comptait assurer l'évaluation des mineurs isolés étrangers jusqu'à la confirmation de leur minorité, Pierre Henry, directeur général de France terre d’asile, rappelle qu'il est essentiel que ces jeunes continuent à relever de la protection de l'enfance et non de la gestion des flux migratoires.

À (ré)écouter : Les voyages imaginaires et terribles de Sinbad le marin,
France culture, émission "Documentaires de création" du 18 octobre 2017.

Réécoutez le reportage de France culture sur le travail de Véronique Aubouy auprès d'un groupe de mineurs isolés accompagnés par notre association à Paris.

Au printemps 2017, elle a ainsi mené un atelier d'écriture autour des "Mille et une nuits" pour créer un nouveau conte qui traverse les mers et les générations pour s'ancrer dans une réalité au cœur de nos sociétés.

VEILLES EUROPE

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mardi 20 juin 2017

Comment devient-on français ?

NEWSLETTER N°102 - Juin 2017
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Comment devient-on français ?

Comment rendre plus facilement accessible nos valeurs, nos usages, nos coutumes aux étrangers qui désirent nous rejoindre, intégrer la nation  ou simplement mieux nous comprendre ? Leur faire toucher du doigt la déclinaison au  quotidien de « Liberté, Egalité, Fraternité, Laïcité » ? Et comment leur faire découvrir,  loin des préjugés, les fondements de l'école républicaine, de ce que l'on entend par « famille » dans notre grand pays ?

Ensemble en France, notre plateforme interactive offre une première réponse à ce besoin. Conçue comme une véritable boite à outils du « vivre-ensemble à la française » elle est ludique, les ressources sont variées et le ton souvent humoristique, sans langue de bois. En français, en anglais, avec des vidéos sous-titrées en arabe, elle est accessible à tous, en accès libre et gratuit.

Comment peut-on être Français, qui est un art de vivre avant d'être une nationalité ? Ensemble en France aide à le savoir, en privilégiant l'échange et le respect mutuel.

Cette plateforme numérique est, comme on dit au sein de l'UE et maintenant en France, un support d'« inclusion ». À chacun d'entre nous de le faire vivre dans la réalité, dans la dignité, la liberté, la fraternité, l'égalité et la laïcité.


Pierre HENRY, Directeur général de France terre d'asile  

EN EUROPE

 

La Commission européenne déclenche une procédure d'infraction contre la Hongrie, la Pologne et la République tchèque

L'Union européenne passe à l'offensive contre trois pays refusant d'accueillir des réfugiés.

ANDREJ ISAKOVIC / AFP
© ANDREJ ISAKOVIC / AFP

La procédure d'infraction contre la Hongrie, la Pologne et la République tchèque a été déclenchée pour violation de leurs obligations de relocalisation des demandeurs d'asile venant d'Italie et de Grèce. Dimitris Avramopoulos, le commissaire européen aux migrations, appelle à faire preuve de solidarité face à la crise migratoire.

EUROPE, TERRE D'ASILE

Développer les voies d'accès légales  pour  mieux protéger les réfugiés

Par Pierre Henry, Directeur général de France terre d'asile

Comment renforcer les voies d'accès légales pour les personnes en besoin de protection  internationale ? Ce débat sur les  « safe and legal channels »  a pris de l'ampleur depuis 2013-2014 avec l'aggravation de la crise syrienne et les traversées mortelles en Méditerranée. Réinstallation avec le HCR,  visas et admissions humanitaires, réunification familiale et plus récemment encore parrainage privé,  le développement de ces voies d'accès à l'asile est désormais promu par tous les acteurs. La France commence à  expérimenter cette stratégie puisqu'en 2016, c'est près de 8000 personnes qui sont entrées au titre de l'asile par ces voies sécurisées principalement depuis le Liban, la Jordanie,  la Turquie.

Il y a débat sur le volume d'entrée dans l'UE  par ce biais. Le nombre total de places de réinstallation offertes par le monde occidental oscille autour de 100 000 annuellement, un chiffre insuffisant que l'annonce récente de réduction de la part des Etats-Unis ne va pas améliorer. Pour France terre d'asile, c'est là une  des compensations à la diminution des entrées irrégulières et des morts en mer (ou en route), ainsi qu'une solidarité concrète manifestée avec  des pays voisins des zones de conflit. Le droit de déposer une demande d'asile à la frontière restant un droit inaliénable : une demande de visa humanitaire ne devant pas compromettre une demande d'asile en cas d'arrivée irrégulière. Et les demandeurs d'asile dans les pays de transit doivent bénéficier des garanties nécessaires: information, entretien, assistance juridique, recours. 

La  France doit, selon nous, impulser le débat dans l'UE afin d'établir des modalités plus justes et plus solidaires  pour l'accès sécurisé au territoire européen des personnes en demande d'asile.  
Mais ce ne sera pas une réponse suffisante en soi. Agir sur les causes des conflits, arrêter ceux actuellement en cours relèvent de la volonté de la communauté internationale d'agir ensemble et représente le vrai enjeu de la période.

EN FRANCE

 

ENSEMBLE EN FRANCE  

Un parcours de formation gratuit pour comprendre la République et ses valeurs

Un parcours de formation gratuit pour comprendre la République et ses valeurs

Comprendre la République française, ses principes et ses valeurs, c'est l'objectif du parcours de formation en ligne élaboré par France terre d'asile, avec le concours du ministère de l'Intérieur et de différents partenaires. Nous lançons le 19 juin Ensemble en France, une plateforme de formation gratuite à l'adresse des migrants mais pas seulement.

Grâce à des vidéos, des témoignages, des quiz et des cas pratiques sur les valeurs de la République française, les personnes formées pourront mieux comprendre les fondements de la République française. Liberté, égalité, fraternité, laïcité, Europe, éducation et famille sont les maîtres mots de cette formation gratuite et ouverte à tous.

Actualités juridiques

Circulaire du 19 avril 2017 relative à la protection judiciaire de l'enfant

Cette circulaire présente les nouvelles dispositions de la loi du 14 mars 2016 relatives à l'articulation des procédures et l'organisation juridictionnelle, à la coordination entre la juridiction et le conseil départemental et au rôle des acteurs dans la définition d'une politique locale de protection de l'enfant. En annexe, quatorze fiches pratiques mettent en exergue les changements réalisés pour chaque procédure concernée et leurs modalités d'articulation avec les acteurs. Voir en particulier la Fiche n°10 : les mineurs non accompagnés.

LA PHOTO DE LA NEWSLETTER

cuistots migrateurs
© Cuistots migrateurs
Les cuistots migrateurs: la cuisine comme là-bas! Ils s'appellent Hasnaa, Rashid, Faeeq ou Fariza. Ils viennent de Syrie, d'Iran, de Tchétchénie ou d'une autre terre dont ils se sont arrachés pour rejoindre la France. Ils ont une culture, un métier, et des spécialités culinaires. L'entreprise Les Cuistots migrateurs a eu l'idée de commercialiser leur savoir-faire. Et ça marche ! Les fesendjan, keshke, plov et autres koukous sont très appréciés dans les cocktails parisiens. Une start-up prometteuse et un véritable exemple de fructueux business social.
   

À DÉCOUVRIR

 
 

commentl 'Europe fabrique des camps

À lire : De Lesbos à Calais : Comment l'Europe fabrique des camps ?

De Lesbos à Calais, une myriade de lieux de mise à l'écart émaille les parcours des migrants. Entre bidonvilles, campements, centres de rétention et hotspots, l'encampement transforme les frontières en des espaces de vie et d'attente. Le retour des camps en Europe marque un tournant, et nous alerte sur une crise de l'hospitalité qui fait du provisoire et de la mise à l'écart les seules manières de penser la gestion des migrations contemporaines.

 
 

Les larmes de sel

À lire : Les larmes de sel

L'histoire de Pietro Bartolo, médecin qui, depuis plus de vingt-cinq ans, accueille les migrants à Lampedusa,  se mêle aux destins désespérés et bouleversants de nombreux migrants qui, fuyant la guerre ou la faim, ont survécu à un terrible voyage à travers le désert malgré les agressions et les brutalités, puis ont vu mourir leurs proches en mer, mais ne se résignent pas et aspirent avec détermination à recommencer une nouvelle vie en Europe.

 
 

le programme d'accueil de réfugiés chez des particuliers 

À découvrir: ELAN : le programme d'accueil de réfugiés chez des particuliers

Depuis 2015, nous assistons à une véritable crise migratoire, de nombreuses personnes réfugiées naviguant entre squats, campements et centres d'hébergement d'urgence, faute de places pour les accueillir. Face à ce constat et aux marques de solidarité qui ont émergées en faveur des migrants, le Samusocial de Paris, présent depuis 1993 auprès des personnes vulnérables, a souhaité apporter son soutien à ces actions citoyennes.

 
 

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AGENDA

FESTIVAL : Refugee Food Festival du 17 au 21 juin 2017

À l'occasion de la Journée mondiale des réfugiés, du 17 au 21 juin, des restaurants parisiens ouvrent leurs cuisines à des chefs réfugiés, pour faire découvrir le meilleur de la cuisine syrienne, ivoirienne, iranienne, sri-lankaise.

CONFÉRENCE : à l'Institut des relations internationales et stratégiques le 20 juin.

À l'occasion de la Journée mondiale des réfugiés, l'IRIS organise une conférence-débat sur le thème "le sport comme inclusion sociale".

ÉVÉNEMENTS : Journée Mondiale des réfugiés dans nos structures: le 20 juin 2017

À l'occasion de la Journée mondiale des réfugiés le 20 juin prochain, les établissements de France terre d'asile organisent des événements à travers toute la France afin de sensibiliser à la cause des réfugiés et de se faire rencontrer associatifs, réfugiés, demandeurs d'asile et citoyens.

LE CHIFFRE

 
 200 000
 
Il s'agit du nombre d'enfants non accompagnés qui ont demandé l'asile dans environ 80 pays en 2015-2016.
 

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PUBLICATIONS DE FRANCE TERRE D'ASILE

Lettre de l'asile et de l'intégration 78

Identification et protection des victimes de la traite dans un contexte de migration de transit

Dans le cadre du projet « Identification et orientation des victimes de traite des êtres humains dans le département du Pas-de-Calais », France terre d'asile a élaboré une méthodologie précise et efficace pour l'identification et la protection des victimes de traite à Calais, et plus généralement dans un contexte de migration de transit, afin de répondre aux besoins identifiés.

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ESPACE MULTIMÉDIA

Réfugiés syriens : une arrivée en France synonyme de nouvelle vie

Depuis le début de la guerre en Syrien, la France a accueilli 10 000 Syriens au titre de réfugiés. TF1  a suivi une famille qui a pu bénéficier du mécanisme de réinstallation, de la Jordanie où ils avaient pu trouver une protection, à la ville de Nantes. Accompagnés dès leur arrivée en France par France terre d'asile, la famille découvre dans ce reportage sa nouvelle vie en France.

Searching for Syria

Le HCR et Google lancent un nouveau site web vecteur d'un message fort et offrant aux internautes à travers le monde une analyse informative et approfondie sur la crise des réfugiés syriens, son coût humain vertigineux et la réponse humanitaire du monde qui cherche à aider des millions de familles syriennes, déracinées par la violence et les persécutions, à survivre et à retrouver leur dignité.

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